# Mentions légales

> Qui édite et qui héberge le site subagent.fr. Les champs marqués « à compléter par l'éditeur » doivent être remplis avant la mise en ligne.

## Éditeur du site

| Mention | Valeur |
|---|---|
| Dénomination ou raison sociale | [à compléter par l'éditeur] |
| Forme juridique et capital social | [à compléter par l'éditeur] |
| Adresse du siège | [à compléter par l'éditeur] |
| Immatriculation (RCS, numéro SIREN ou SIRET) | [à compléter par l'éditeur] |
| Numéro de TVA intracommunautaire | [à compléter par l'éditeur] |
| Directeur de la publication | [à compléter par l'éditeur] |
| Adresse électronique | `contact@subagent.fr` |
| Téléphone | [à compléter par l'éditeur] |

## Hébergeur

| Mention | Valeur |
|---|---|
| Dénomination | Scaleway SAS |
| Adresse | 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France |
| Site | <https://www.scaleway.com> |
| Téléphone | [à compléter par l'éditeur : téléphone de l'hébergeur] |

Le site et le service Subagent Mail sont hébergés en France.

## Le site

- Le site est statique. Il ne dépose aucun cookie, ne mesure pas l'audience et ne charge aucune ressource chez un tiers.
- Chaque page existe en Markdown, à la même adresse suffixée `.md`. La carte du site pour un agent est sur [/llms.txt](https://subagent.fr/llms.txt).
- Les polices Instrument Sans et JetBrains Mono sont servies par le site, sous licence SIL Open Font License 1.1.

## Propriété intellectuelle

[à compléter par l'éditeur : titulaire des droits sur les textes, le nom et le signe « subagent », et conditions de reprise]

## Signaler un abus

Pour signaler un e-mail indésirable envoyé depuis une boîte Subagent Mail, écrivez à `contact@subagent.fr` en joignant le message reçu, avec ses en-têtes. [à compléter par l'éditeur : confirmer l'adresse de signalement]

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## Données personnelles

Voir [Confidentialité](https://subagent.fr/confidentialite.md).