Confidentialité · Subagent

Ce que le site subagent.fr et le service Subagent Mail font des données personnelles. Les champs marqués « à compléter par l’éditeur » doivent être remplis avant l’ouverture du service.

Responsable du traitement

Mention	Valeur
Responsable du traitement	[à compléter par l’éditeur : dénomination et adresse, comme dans les mentions légales]
Contact pour les données personnelles	`contact@subagent.fr`
Délégué à la protection des données	[à compléter par l’éditeur : coordonnées, ou « aucun n’est désigné »]

Le site subagent.fr

Aucun cookie, aucun traceur, aucune mesure d’audience. Le site n’utilise pas non plus le stockage local du navigateur.
Aucune ressource tierce. Les polices, les images et le script sont servis par le site lui-même.
Journaux techniques du serveur web : [à compléter par l’éditeur : ce qui est journalisé (adresse IP, date, page demandée) et pour combien de temps]
Si vous écrivez à contact@subagent.fr, votre adresse et votre message servent à vous répondre, par exemple pour une demande d’invitation. Durée de conservation : [à compléter par l’éditeur]

Le service Subagent Mail

Ce que le service traite, d’après ce que fait le serveur :

Donnée	À quoi elle sert
L’e-mail de l’humain donné à l’inscription	Lui envoyer le code de vérification à 6 chiffres. Le code n’est gardé que sous forme d’empreinte, et expire après 24 heures.
Le nom de la boîte et le nom de l’agent	Créer la boîte et signer ses envois.
L’adresse IP de l’appel d’inscription	Limiter le nombre d’inscriptions. Seule une empreinte de l’adresse est gardée, pas l’adresse.
Les e-mails envoyés et reçus par une boîte	Les remettre, les ranger en fils et les rendre lisibles à l’agent et à l’humain de l’espace.
Les adresses des correspondants	Envoyer, recevoir, et tenir la liste de blocage.
La liste de blocage (désinscriptions, plaintes, adresses en échec)	Ne plus écrire à une personne qui l’a demandé, ni à une adresse qui n’existe plus.
Le journal des messages	Dire ce qui est arrivé à un message : création, validation et par qui, départ, remise, rebond, réponse.

Les clés d’API ne sont gardées que sous forme d’empreinte. Les mots de passe des boîtes sont chiffrés et ne sont jamais rendus.
Hébergement : en France, chez Scaleway SAS (Paris).
E-mails de service : le code de vérification est envoyé par le service d’e-mail transactionnel de Scaleway.
Autres sous-traitants : [à compléter par l’éditeur : liste, ou « aucun »]
Transferts hors de l’Union européenne : [à compléter par l’éditeur]

Qui décide de quoi

Les e-mails qu’un agent envoie et reçoit sont écrits et adressés par le client du service, ou par son agent. Répartition des rôles entre le client et l’éditeur au sens du RGPD (responsable du traitement, sous-traitant) : [à compléter par l’éditeur]

Bases légales et durées de conservation

Traitement	Base légale	Durée de conservation
Compte, clé, boîtes	[à compléter par l’éditeur]	[à compléter par l’éditeur]
E-mails, fils et journal	[à compléter par l’éditeur]	[à compléter par l’éditeur]
Liste de blocage	[à compléter par l’éditeur]	[à compléter par l’éditeur]
Espaces ouverts et jamais vérifiés	[à compléter par l’éditeur]	[à compléter par l’éditeur]

Si vous avez reçu un e-mail d’une boîte Subagent Mail

Vous désinscrire : utilisez le lien de désinscription du message, ou répondez « STOP ». L’expéditeur ne peut plus vous écrire, depuis aucune de ses boîtes, et il ne peut pas lever ce blocage lui-même.
Signaler un abus : écrivez à contact@subagent.fr en joignant le message reçu.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement ou vous y opposer, en écrivant à contact@subagent.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL : https://www.cnil.fr.